L’assurance habitation protège votre maison ainsi que son contenu contre de nombreux types de dommages. Elle inclut généralement une couverture en responsabilité civile, qui vous indemnise si une personne est blessée ou si ses biens sont endommagés sur votre propriété.
Cependant, cette protection n’est pas absolue. Certaines situations ne sont pas couvertes par défaut. Voici un aperçu des exclusions les plus courantes.
Que signifie une exclusion ?
Une exclusion désigne un type de sinistre non pris en charge par votre contrat d’assurance habitation. En cas de perte liée à une exclusion, aucun remboursement ne vous sera accordé, et vous devrez assumer les frais vous-même.
Dans certains cas, il est possible d’ajouter des protections spécifiques à votre police grâce à un avenant. N’hésitez pas à en discuter avec votre courtier d’assurance pour évaluer vos besoins.
Exclusions fréquentes des polices d’assurance habitation
Dommages d’eau
Les dommages liés à une fuite ou à un tuyau éclaté sont généralement couverts. En revanche, l’infiltration d’eau provenant du sol — comme les crues de rivières, les remontées d’égouts ou les refoulements de drains — n’est pas incluse. Des protections complémentaires, à coût modéré, peuvent être ajoutées pour les dégâts d’eau qui ne sont pas couverts sur le contrat de base (dommages d’eau du sol et égouts, dommages d’eau au-dessus du sol, entrée d’eau, etc.)
Tremblements de terre
Les catastrophes comme les tremblements de terre est exclue des contrats standards. Une garantie spécifique sur votre contrat est nécessaire si vous désirez obtenir cette couverture.
Moisissures
Les dommages liés à la moisissure sont en général non couverts, sauf si leur apparition est soudaine, accidentelle et causée par un sinistre déjà pris en charge (comme un refoulement d’égout). En cas de dégât des eaux, vous devez agir rapidement (séchage, ventilation) pour limiter la propagation de la moisissure.
Infestations
Les dommages causés par des nuisibles (souris, termites, punaises de lit, etc.) sont généralement exclus. Toutefois, si une infestation entraîne un sinistre couvert (ex. : court-circuit causant un incendie), celui-ci peut être pris en charge.
Force majeure
Les événements imprévisibles comme les guerres, pandémies, actes de terrorisme, catastrophes nucléaires ou décisions gouvernementales peuvent être considérés comme des cas de force majeure et donc exclus. Il est important de demander à votre courtier ce que votre contrat entend par « force majeure ».
Races de chiens exclues
Certaines compagnies refusent d’assurer la responsabilité civile pour les blessures ou dégâts causés par certaines races de chiens. D’autres assureurs peuvent accepter une couverture sous conditions (prime plus élevée, preuve d’éducation, etc.).
Maisons vacantes ou inoccupées
Si votre maison est inoccupée ou vide pendant une longue période, les sinistres survenant pendant cette période peuvent ne pas être couverts. Un contrat adapté (maison vacante ou inoccupée) peut être nécessaire si vous vous absentez plus d’un mois. Veuillez consulter notre article portant sur ce sujet pour plus de détails.
Activités à risque
La responsabilité civile de base couvre généralement les incidents courants, comme une chute sur votre propriété. Cependant, certaines installations plus à risque — comme une piscine, un spa ou un étang — peuvent être exclues du contrat. Il est donc important d’en parler avec votre courtier : d’une part pour s’assurer que la responsabilité civile les mentionne bien, et d’autre part, si vous le souhaitez, pour ajouter une garantie spécifique couvrant la piscine elle-même.
Actes intentionnels ou illégaux
Tout dommage causé de manière volontaire, ou dans un contexte criminel, ne sera pas indemnisé. Présenter une fausse déclaration dans ce cadre peut même entraîner des poursuites pour fraude à l’assurance.
À retenir
Même si votre assurance habitation offre une couverture solide contre de nombreux imprévus, elle n’inclut pas tout par défaut. Certaines exclusions nécessitent une protection supplémentaire, que vous pouvez souvent ajouter à votre contrat. Parlez-en avec un courtier, qui saura vous guider pour adapter votre police à vos besoins réels et éviter les mauvaises surprises en cas de sinistre.
Pour toutes questions, n’hésitez pas à communiquer avec nos courtiers : 1 866 961-3553
